Programme d'études, matières, nombre d'heures

Le curriculum

Les deux années du premier degré (degré d'observation) poursuivent quatre objectifs :

• assurer une large formation de base, en faisant acquérir à chaque élève, et selon son rythme propre l’ensemble des compétences requises ;

• observer et évaluer de façon continue les aptitudes et le comportement de chaque élève ;

• aider chacun à découvrir ses possibilités et ses affinités ;

• permettre à l’élève de choisir au second degré l’orientation la plus épanouissante possible.

Les Socles de compétences (décret "Socles de compétences" du 26 avril 1999), présentent de manière structurée les compétences de base à exercer jusqu’au terme du premier degré de l’enseignement secondaire. Les objectifs généraux sont identiques pour tous les établissements et complémentaires aux traditionnels programmes d'études, de la compétence des pouvoirs organisateurs, qui indiquent, quant à eux, les apprentissages nécessaires à l'atteinte de ces Socles de compétences. Les Socles de compétences distinguent huit domaines obligatoires : français, formation mathématique, éveil – initiation scientifique, langues modernes, éducation physique, éducation par la technologie, éducation artistique, éveil – formation historique et géographique comprenant la formation à la vie sociale et économique. S'y ajoutent les cours philosophiques. Pour chacune des compétences, à chacune des étapes un niveau d'exigence est indiqué: il s'agit de sensibiliser à l'exercice de la compétence, ou de la certifier au travers de l'évaluation, ou encore de l'entretenir.

Dans l’enseignement primaire depuis le 1 septembre 2016, et dans l’enseignement secondaire depuis le 1 septembre 2017, un cours de philosophie et citoyenneté est mis en œuvre dans les écoles qui offrent le choix entre les différents cours de religion ou de morale non confessionnelle.  Dans les écoles qui n'offrent pas ce choix, le cours de philosophie et citoyenneté se donne de manière transversale, dans le cadre des cours de la grille horaire à raison de l'équivalent d'une heure (de 50 minutes) par semaine ou à raison de 30 périodes minimum par an.

L'objectif principal des décrets "Philosophie et Citoyenneté d’octobre 2015 et de juillet 2016 est le développement des compétences et des connaissances des étudiants en matière de philosophie, de citoyenneté et d'éducation à la démocratie. Les principaux domaines couverts par les décrets comprennent le programme d'études, la formation des enseignants et le développement professionnel.

Le premier degré différencié, prévu pour les élèves n’ayant pas obtenu le certificat d’études de base (CEB) vise à permettre l'intégration des élèves concernés dans le premier degré commun en vue de la maîtrise des Socles de compétences visés à 14 ans. Pour ce faire, les équipes éducatives veillent à d'abord conduire les élèves concernés à la maîtrise des Socles de compétences visés à 12 ans.

Pour les élèves qui à l’issue du premier degré parcouru en trois ans n’ont pas acquis la maîtrise des Socles de compétences visés à 14 ans, une année spécifique de différenciation et d’orientation (deuxième degré) peut être prévue au sein du deuxième degré (3 S-DO).

La grille horaire du premier degré commun

Durant la 1re et la 2e années communes, l'horaire se compose de la formation commune à raison de 28 périodes hebdomadaires et d'activités complémentaires à raison de 4 périodes hebdomadaires. Une même grille horaire hebdomadaire, en périodes de 50 minutes, est applicable en 2017-2018 dans tous les établissements. L'horaire peut cependant être adapté afin de permettre la réalisation de projets interdisciplinaires ou la mise en place d'activités de remédiation.

Les activités complémentaires à choisir au 1er degré ne constituent en aucun cas un prérequis pour quelqu’option que ce soit au deuxième degré de l'enseignement secondaire. Elles relèvent obligatoirement d'un des sept domaines suivants :

• le français. Les activités complémentaires peuvent inclure : initiation au latin en ce compris éventuellement initiation à la culture antique, théâtre, etc. ;
• une langue moderne, qui doit être la même que celle choisie dans la formation commune. Les activités complémentaires peuvent inclure : ateliers de conversation, initiation à des éléments culturels spécifiques aux pays, régions ou communautés où la langue étudiée est la langue vernaculaire ;
• les sciences, les mathématiques.  Les activités complémentaires peuvent inclure : l’initiation à l’informatique, la logique, etc. ;
• la formation à la vie sociale et économique.  Les activités complémentaires peuvent inclure : l’économie, la vie civique ;
• l'éducation par la technologie. Les activités complémentaires peuvent inclure : le dessin technique, l'agronomie, le travail du métal, le travail du bois, l'initiation à l'électricité, la construction ou les services, la coiffure ;
• les activités artistiques (la musique, l’art, …). En vue d'un développement social ou personnel facilité, les activités complémentaires peuvent être consacrées à l’approche plus spécifique d’un domaine artistique ;
• les activités sportives. En vue d'un développement social ou personnel facilité, les activités complémentaires peuvent être consacrées à l'initiation à la pratique d'un sport.

L’organisation des grilles d’activités complémentaires est soumise à différentes règles. Le pouvoir organisateur ou le chef d’établissement peut inclure des périodes communes à toutes les grilles qu’il propose. Les activités complémentaires peuvent être remplacées en tout ou en partie :

• par des périodes d'enseignement musical ;
• par des périodes d'entraînement sportif ;
• par un programme spécifique destiné à permettre à l'élève d'atteindre la maîtrise des compétences visées à 14 ans.

Une ou deux périodes de remédiation consacrées au français, aux mathématiques et/ou à la langue moderne I peuvent être organisées par l’établissement et imposées à certains élèves en plus des 32 périodes communes par le conseil de classe.

L'étude d'une seconde langue est obligatoire (première langue étrangère) pour tous les élèves du premier degré. Dans la Région de Bruxelles-Capitale et dans les communes à statut linguistique spécial, cette langue est obligatoirement le néerlandais (ou l’allemand). Dans le reste de la Communauté française, cette langue peut être le néerlandais, l'anglais ou l'allemand. L'élève poursuit au premier degré (degré d'observation) de l'enseignement secondaire, sous forme de cours de langue moderne I, l'étude de la langue moderne commencée dans l'enseignement primaire. Toutefois les parents ou la personne investie de l'autorité parentale peuvent, après avoir pris l'avis du chef d'établissement, lors de l'inscription en 1re année choisir un cours de langue moderne différent du cours suivi dans l'enseignement primaire. A certaines conditions, l’immersion est autorisée.

La grille horaire du premier degré différencié et de la 3e année spécifique de différenciation et d’orientation (deuxième degré)

Le module de formation intégrée (en 3° S-DO) a pour but de faire appréhender concrètement par l'élève le monde professionnel, les métiers, les formations, les diplômes qui y mènent et d'élaborer avec lui un projet de vie en lien avec une orientation tant dans l'enseignement de transition que de qualification. Un maximum de deux tiers des périodes réservées à ce module peuvent être consacrées à la participation à des cours techniques ou de pratique professionnelle d'options groupées relevant d'un ou de plusieurs secteurs.

Pour tout élève orienté vers l’année supplémentaire (2S) au terme du 1er degré, le Conseil de classe établit en début d’année un plan individuel d’apprentissage qui définit, notamment, la grille-horaire hebdomadaire suivie par l’élève.

La grille-horaire comprendra de 30 à 32 périodes hebdomadaires, dont au moins 2 périodes consacrées à l’éducation physique et 2 périodes de Religion/Morale/Philosophie et citoyenneté.

Approches pédagogiques et matériel éducatif

Pour rappel, le choix des méthodes pédagogiques appartient à chaque pouvoir organisateur.

Dispositifs concernant l’ensemble de l’enseignement secondaire

Le recours aux manuels scolaires est très peu répandu. La décision d'utiliser ou non un manuel, comme le choix de l'ouvrage lui-même, sont laissés à l'appréciation des enseignants. Un soutien financier est octroyé aux écoles de l'enseignement fondamental et secondaire pour l'achat de manuels ou de collections de manuels scolaires et de logiciels scolaires agréés ou labélisés.

D'autre part, la loi impose la gratuité de l’enseignement.  Elle règlemente donc les frais autorisés.  Le prêt de livres scolaires est autorisé à coût réel, dans l’enseignement secondaire uniquement.

Les services pédagogiques de la Communauté française et ceux des différents pouvoirs organisateurs pour l'enseignement subventionné produisent des outils pédagogiques qui permettent d'atteindre les compétences et les savoirs prescrits par les référentiels.

Concrétisant le niveau des études, les référentiels doivent aider les équipes enseignantes à mettre en pratique l'évaluation formative permanente ainsi que les évaluations sommatives :

• les socles de compétences ;
• les compétences et savoirs requis à l’issue de la section de transition ;
• les compétences et savoirs requis à l’issue de la section de qualification ;
• les profils de formation.

Des Commissions créées par le Gouvernement et composées des représentants des différents pouvoirs organisateurs, sont chargées de produire des batteries d’épreuves d’évaluation correspondant aux différents référentiels :

• une Commission des outils d’évaluation relatifs aux socles de compétences ;
• une Commission des outils d’évaluation des Humanités générales et technologiques ;
• une Commission des outils d’évaluation des Humanités professionnelles et techniques.

Destinés aux établissements scolaires et aux enseignants, ces outils d’évaluation sont mis à leur disposition, avec un guide d’accompagnement. Ils renseignent sur le type de tâches à proposer aux élèves et le niveau attendu à tel moment des études. Ils sont fournis à titre indicatif : ces outils pédagogiques peuvent être utilisés par n'importe quel établissement organisé ou subventionné par la Communauté française et les enseignants restent libres de les utiliser.

Deux serveurs d'informations pédagogiques ont été mis en place, l’un commun aux différents réseaux et l’autre spécifique à l’enseignement organisé par la Communauté française. Une banque de ressources pédagogiques est disponible en ligne.

A la fin des années nonante, chaque école secondaire a été équipée d’un centre multimédia, et grâce à des accords entre la Communauté française, la Région wallonne, le Gouvernement fédéral et le pourvoyeur d’accès, chacune a eu la possibilité d’obtenir un accès à l’Internet à des conditions très favorables.

Des investissements importants ont été réalisés depuis 2011 pour doter les écoles de la Communauté française des ressources nécessaires pour favoriser l'acquisition de compétences TIC et promouvoir des pratiques pédagogiques innovantes, notamment la fourniture de connexions Internet plus performantes pour les écoles wallonnes (35 millions d'euros) et des équipements multimédia pour les écoles de la Région de Bruxelles-Capitale (6 millions d'euros).

Depuis 2011, à l’initiative de la Wallonie, les Gouvernements wallon, de la Communauté française et de la Communauté germanophone ont lancé, respectivement en 2011, 2013 et 2014, trois appels à projets « Ecole numérique » visant à impulser les usages innovants des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) au bénéfice de l’éducation.

Au terme de ces trois premiers appels à projet, ce ne sont pas moins de 300 écoles pilotes qui ont été sélectionnées sur base de projets innovants expérimentant des scénarios pédagogiques novateurs.

Dans le cadre de la stratégie numérique « Digital Wallonia » 2016-2019, le Gouvernement wallon, fort de l’expérience acquise en la matière,  a lancé chaque année le dispositif «Ecole numérique » : un appel à projets qui soutient environ 500 projets par an.

En Région de Bruxelles-Capitale, l’initiative «Fiber to the School» (investissement de 10 millions d'euros) a permis  le déploiement des connexions à haut débit dans les écoles secondaires entre 2014 et 2019. Au 13 /08/2019, elles étaient au nombre de 151/177.

En octobre 2018, la Stratégie Numérique pour l’éducation a été adoptée par le Gouvernement de la Communauté française.

En présentant une vision intégrée de la transition numérique pour l’enseignement obligatoire en Communauté française, la Stratégie souligne le besoin d’investir dans les compétences numériques dès l’enseignement obligatoire, pour donner à tous les citoyens la capacité et les moyens d’agir.

La Communauté française rejoint ainsi les initiatives du Gouvernement fédéral et des gouvernements régionaux qui visent à développer une vision numérique à long terme pour la société.

Conçue par l’Administration générale de l’Enseignement, à partir du rapport du groupe de travail «  transition numérique  » et des orientations adoptées dans le cadre du Pacte pour un enseignement d’excellence, la Stratégie numérique pour l’éducation en Communauté française identifie cinq axes d’actions complémentaires :

Axe 1 - Définir les contenus et ressources numériques au service des apprentissages ;

Axe 2 - Accompagner et former les enseignants et les chefs d’établissement ;

Axe 3 - Définir les modalités d’équipement des écoles ;

Axe 4 - Partager, communiquer et diffuser ;

Axe 5 - Développer la gouvernance numérique.

La Stratégie fait de la transition numérique un enjeu transversal à plusieurs chantiers du Pacte pour un enseignement d’excellence : le nouveau tronc commun renforcé, la transformation du métier de l’enseignant, la gestion de l’hétérogénéité des classes, le travail collaboratif, l’accompagnement et la formation, la diffusion de l’innovation pédagogique, le décloisonnement de l’école et des classes, ou encore le pilotage du système scolaire et celui des établissements.

Le 02/04/2019, la plateforme de ressources éducatives e-classe.be de la Fédération Wallonie-Bruxelles a été mise à la disposition des enseignants de la Communauté française. e-classe.be a pour ambition d’épauler les enseignants dans l’élaboration de leurs séquences de cours. Le but de la plateforme est de fournir un lieu central, en ligne, regroupant des ressources de qualité, fiables et validées pour leur potentiel d’exploitation pédagogique.

La plateforme e-classe rejoint la dynamique globale générée en Communauté française afin d’accélérer la transition numérique dans l’enseignement. Ce projet, coordonné par le Service général du Numérique éducatif de l’Administration générale de l’Enseignement en Communauté française et par la SONUMA (archives audio-visuelles) pour les parties technique et audiovisuelle, est le fruit d’une collaboration originale avec les équipes de la RTBF (Radio télévision belge francophone).

La stratégie numérique prévoit qu’à partir de 2020, les compétences numériques occuperont une place plus importante qu’auparavant dans le curriculum commun de tous les élèves. Il s’agira d’intégrer le numérique en tant qu’objet d’apprentissage (éducation au numérique) mais également comme support aux autres disciplines (éducation par le numérique). L’éducation par le numérique exigera une pratique active au sein de toutes les disciplines, chaque domaine d’étude ayant une utilisation spécifique du numérique à laquelle les élèves devront être initiés. En outre, reflétant l’importance prise par les nouvelles technologies dans l’ensemble des procédés de production, le numérique jouera un rôle essentiel au sein du domaine d’apprentissage qui rassemble les mathématiques, les sciences, les compétences manuelles, techniques et technologiques, en sensibilisant progressivement aux sciences informatiques, notamment algorithmiques, dès le tronc commun.

Il s’agira d’appréhender la littératie numérique et l’éducation aux médias également à travers le domaine d’apprentissage relatif à la citoyenneté et à la formation en sciences humaines et sociales.

Dès 2022, de nouveaux référentiels adaptés en fonction des nouvelles filières dans l’enseignement secondaire supérieur seront également créés.

Chaque réseau d’enseignement dispose de son centre de ressources en éducation aux médias et un Conseil de l'Éducation aux médias est en place depuis 1995.

Outre la mise en œuvre d’un nouveau cours de philosophie et citoyenneté, le développement d’une citoyenneté responsable et l’éducation au développement ont fait l’objet de plusieurs initiatives. Une cellule interréseaux "Démocratie ou Barbarie" coordonne les questions d’enseignement à la citoyenneté. Depuis 2007, un décret impose l’organisation d’activités interdisciplinaires pour une citoyenneté responsable et active au moins une fois durant chaque cycle ou degré, ainsi que la mise en place de structures participatives pour les élèves (élection de délégués de classe par leurs pairs, conseils des délégués d’élèves constitués des délégués des classes d’un cycle ou d’un degré). Le 13 mars 2009, le Gouvernement de la Communauté française a adopté un décret qui porte sur la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, et vise particulièrement les jeunes.

Enfin une partie de l'horaire de l'enseignement secondaire peut être organisée dans une langue moderne autre que le français, sous forme d'apprentissage par immersion.

Dispositifs spécifiques au premier degré

En vertu du décret Missions (24 juillet 1997), chaque école doit permettre à chaque élève de progresser à son propre rythme, en pratiquant l'évaluation formative et la pédagogie différenciée.

La réforme du premier degré préconise une véritable pédagogie différenciée, permettant en principe à chaque élève d'aller au maximum de ses possibilités en lui fixant des objectifs à sa mesure, de mener ses apprentissages à son propre rythme et selon des modalités spécifiques.

Un plan individuel d’apprentissage (PIA) doit être élaboré pour

• les élèves qui fréquentent le premier degré différencié (c'est-à-dire les élèves qui n'ont pas obtenu le CEB à la fin de la 6° année primaire) ;
• les élèves qui fréquentent la 3^e année spécifique de différenciation et d’orientation (deuxième degré) (c'est-à-dire les élèves qui après avoir passé 3 ans au 1er degré, n'ont pas obtenu le CE1D).

Le PIA reprécise pour chaque élève les compétences à atteindre à différents moments, les avancées et les difficultés). Le PIA doit être élaboré par un conseil de guidance composé des membres du conseil de classe concerné et d’un représentant au moins de chacun des autres conseils de classe du premier degré (le centre psycho-médico-social compétent peut, de plein droit, y participer). Le conseil de guidance se réunit au minimum trois fois par année scolaire afin d'établir, pour chaque élève, le rapport qui comprend l'état de maîtrise des Socles de compétences, de diagnostiquer les difficultés spécifiques et, le cas échéant, de proposer les remédiations appropriées. Par son caractère évolutif, le PIA est un outil d’information, de communication et de collaboration au sein de l’équipe éducative ainsi qu’un outil de référence dans différentes décisions, en cas de recours notamment. Il est élaboré pour chaque élève en fonction de ses potentialités et de ses besoins. Il est ajusté durant toute sa scolarité. Il énumère les objectifs particuliers à atteindre durant une période déterminée (compétences transversales et disciplinaires). Il s’inscrit dans une perspective d’évaluation formative. Il est défini autant que possible avec l’élève et ses parents.

Les élèves qui rencontrent des difficultés dans l'acquisition des Socles de compétences pourront se voir imposer des activités spécifiques de remédiation individualisée et / ou de soutien pédagogique, de remise à niveau, de restructuration des acquis dans le cadre des activités complémentaires ou des 2 périodes hebdomadaires de remédiation. L'établissement dispose d'une certaine latitude pour l'organisation de ces heures de remédiation. Elles peuvent, par exemple, remplacer momentanément, pour les élèves en difficulté, les cours à option. De 2 à 4 périodes hebdomadaires de remédiation et/ou de réorientation sont prévues (en moyenne un maximum de 2 heures par semaine sur l'année scolaire). Le choix des disciplines n'est pas limité. Le conseil de classe décide de ce qui est opportun.

Au cours de l’année spécifique de différenciation et d'orientation (deuxième degré), les besoins particuliers de l'élève et les difficultés qu'il rencontre sont pris en compte pour l'aider à poursuivre le développement des compétences entamé. Il peut ainsi atteindre le niveau de maîtrise évoqué ci-avant. L'organisation de cette année de différenciation et d'orientation vise également à aider chaque élève à élaborer un projet personnel lui permettant de poursuivre sa scolarité. L'élaboration du projet personnel de l'élève est réalisée en collaboration avec le centre psycho-médico-social concerné.