Les institutions non scolaires d'accueil du jeune enfant

Personnel infirmier

Le personnel des crèches, prégardiennats et crèches parentales comprend nécessairement un membre du personnel infirmier. Celui-ci gère quotidiennement la santé, au bénéfice de chaque enfant et de la collectivité, en étroite collaboration avec le médecin en charge du suivi médical préventif. Il participe à la mise en œuvre du projet d’accueil avec une attention particulière aux objectifs de « vie saine ». Il accompagne le médecin lors des consultations médicales et sert de relais entre les parents et le médecin.

Au niveau collectif (enfants et personnel), il vérifie la surveillance médicale du personnel et des stagiaires, s’assure du respect des règles d’éviction et informe le personnel des notions diverses relatives à la santé et l’hygiène.

Personnel social

Le personnel des crèches, prégardiennats, crèches parentales et maisons communales d’accueil de l’enfance comprend nécessairement un membre chargé du domaine social.

Celui-ci exerce un rôle de soutien à la parentalité et plus particulièrement au niveau social et familial. Son rôle est à la fois éducatif et paramédical. Il accompagne et observe les enfants, participe à l’élaboration de différentes actions concernant leur bien-être psycho-social dans le cadre du projet pédagogique. Le personnel social analyse les dossiers d’inscription (entrée/sortie) dans le respect de la législation en matière de participation financière des parents. Il assure le suivi administratif auprès des familles et des collègues et établit le premier contact entre l’enfant et le personnel encadrant.  Il supervise et organise l’activité de ce dernier dans une perspective de qualité. Il veille au respect des règles de déontologie.

L'enseignement fondamental et secondaire

Dans l’enseignement fondamental et secondaire, différentes fonctions peuvent être attribuées soit à du personnel statutaire, soit à des agents contractuels subventionnés (ACS) ou à d’autres personnes recrutées dans le cadre des aides à la promotion de l’emploi (APE) mises à la disposition des écoles (mesures de résorption du chômage).

Ce personnel supplémentaire peut être affecté à différentes missions dont les principales, dans l’enseignement fondamental, sont: l'encadrement des petits enfants de 2 ans et demi à 3 ans (puériculture); l'apprentissage d'une seconde langue; le remplacement d’agents en congé pour mission; l’accueil de primo-arrivants dans les écoles qui accueillent de nombreux enfants issus d’une immigration très récente. Du personnel ACS et APE ayant d’autres qualifications peut aussi être engagé dans l'enseignement secondaire et dans l'enseignement spécialisé, comme par exemple des éducateurs.

La promotion de la santé à l'école

La promotion de la santé à l’école est obligatoire pour tous les élèves et le personnel des établissements de l’enseignement fondamental et secondaire (décret du 20 décembre 2001). Pour les établissements scolaires organisés par la Communauté française, la promotion de la santé à l’école est exercée par le personnel des centres psycho-médico-sociaux. Des services particuliers sont agréés pour les réseaux subventionnés.

La promotion de la santé à l'école consiste en :

• la mise en place de programmes de promotion de la santé et de promotion d'un environnement scolaire favorable à la santé ;
• le suivi médical des élèves, qui comprend les bilans de santé individuels et une politique de vaccination ;
• la prophylaxie et le dépistage des maladies transmissibles ;
• l'établissement d'un recueil standardisé de données sanitaires.

La promotion d'un environnement favorable à la santé nécessite, en collaboration avec l'établissement scolaire, des actions relatives aux installations en général, et plus particulièrement aux classes, aux cantines, aux cours de récréation et aux installations sanitaires. Les bilans obligatoires de santé individuels des élèves, qui comprennent l'examen médical et son suivi ainsi que la politique de vaccination, doivent être organisés avec une fréquence minimum de cinq bilans et au maximum de huit sur l'ensemble de l’enseignement fondamental et secondaire.

Les services exercent leurs missions en étroite collaboration avec les centres psycho-médico-sociaux compétents. Ils collaborent également avec les parents ou le milieu familial de l’élève, les professionnels intervenant dans le cadre de la prise en charge individuelle de la santé des jeunes, et plus particulièrement le médecin généraliste ou le pédiatre.

Les personnels des services de promotion de la santé à l’école suivent une formation continuée.

Les conseillers pédagogiques

L’enseignement fondamental et l’enseignement secondaire, ordinaires et spécialisés, bénéficient du soutien d’organes de conseil et de soutien pédagogiques : un « service » dans l’enseignement organisé par la communauté française, des « cellules » dans l’enseignement subventionné. Les membres de ce service et de ces cellules sont désignés par le gouvernement parmi les membres du personnel des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française. Dans ce dernier cas, la désignation se fait sur proposition des organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs. Peuvent être désignés :

• des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique et du personnel social des établissements d'enseignement ;
• des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des hautes écoles ;
• des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux.

Les personnes désignées bénéficient d'un congé pour mission. Parmi les conseillers pédagogiques de chaque service ou cellule, le gouvernement désigne (sur proposition des organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs dans le cas de l’enseignement subventionné) un conseiller pédagogique coordonnateur pour une durée de deux ans renouvelable.

Préalablement à ces désignations, le gouvernement ou l’organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs arrête le profil de la fonction à pourvoir et lance un appel aux candidats. Les candidats doivent être porteurs d’une attestation de fréquentation d’une formation à la fonction de conseiller pédagogique d’une durée de 80 heures (pour la fonction de conseiller pédagogique) et d’une formation en gestion des ressources humaines de 30 heures (pour la fonction de conseiller pédagogique coordonnateur).

Ainsi, l’enseignement fondamental organisé par la Communauté française bénéficie de 9 conseillers pédagogiques, et leurs attributions sont établies en fonction des matières concernées (langues modernes, informatique, psychomotricité et éducation physique) ou en fonction du niveau scolaire (maternel ou primaire) et de la zone géographique à couvrir.

Travailleurs contractuels subventionnés

Ce personnel supplémentaire peut être affecté à différentes missions dont les principales, dans l’enseignement fondamental, sont :

• l'encadrement des petits enfants de 2 ans et demi à 3 ans (puériculture) ;
• l'apprentissage d'une seconde langue ;
• le remplacement d’agents en congé pour mission ;
• l’accueil de primo-arrivants dans les écoles qui accueillent de nombreux enfants issus d’une immigration très récente.

D'autres ACS et APE sont engagés au niveau de l'enseignement secondaire et dans l'enseignement spécialisé.

Des puéricultrices

Des puéricultrices peuvent être affectées aux établissements d’enseignement préscolaire. Il s'agit de personnes qualifiées pour apporter des soins aux tout jeunes enfants et les encadrer. Elles sont mises à la disposition des écoles en fonction des besoins de ces dernières et de critères objectifs comme le nombre d'enfants très jeunes (moins de trois ans et neuf mois) ou moins autonomes. Par le décret du 2 juin 2006, le gouvernement de la Communauté française a fixé le cadre statutaire des puéricultrices des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés ou subventionnés par la Communauté française.

Des logopèdes

Dans l'enseignement fondamental, des prestations et traitements logopédiques peuvent être effectués dans les locaux scolaires par des logopèdes n'occupant pas des emplois financés ou subventionnés par la Communauté française. Ces prestations doivent rester facultatives et se dérouler en dehors du temps consacré à l'apprentissage des matières obligatoires. Ces activités doivent se dérouler en étroite collaboration avec les titulaires de classes et les maîtres des élèves concernés.

D’autre part, depuis la rentrée 2019, au sein des CPMS, des logopèdes peuvent accompagner et conseiller les enseignants de l’enseignement maternel accueillant des enfants présentant des difficultés d’apprentissage.

Enfin, afin de promouvoir l'ajustement social et la formation des enfants à besoins spécifiques, l'intégration temporaire ou permanente dans l'enseignement ordinaire d'un élève régulièrement inscrit dans l'enseignement spécialisé, peut être organisée.  Ces enfants seront alors accompagnés par des logopèdes occupant des emplois financés ou subventionnés par la Communauté française.

Autres personnels

Le personnel technique et administratif est très peu nombreux dans les écoles situées en Communauté française.

Dans le cadre de l’encadrement différencié certains établissements peuvent engager du personnel complémentaire, notamment des auxiliaires d'éducation, et des agents contractuels.